Entrepreneur individuel • Créée le 01/12/1989
Entrepreneur individuel • Créée le 01/12/1989
Activité
Culture de fruits à pépins et à noyau
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
3 (2 actifs)
Andre SAIGNANT est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 404 883 803. Son activité principale déclarée est culture de fruits à pépins et à noyau, code NAF/APE 01.24Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Andre SAIGNANT |
| SIREN | 404 883 803 |
| SIRET (siège) | 404 883 803 00029 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR58404883803 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/12/1989 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
36 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.24ZCulture de fruits à pépins et à noyau
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.2
Classe: Classe 01.24Z
Total
3
Actifs
2
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Andre SAIGNANT | 404 883 803 00029 | Siège social | 01/01/1993 | 190 Chemin des Alouettes69380 Chasselay | Actif |
Andre SAIGNANT | 404 883 803 00011 | Établissement fermé | 01/12/1989 | Route de Quincieux69380 Chasselay | Fermé |
Andre SAIGNANT | 404 883 803 00037 | Établissement secondaire | 27/03/2019 | 190 Chemin des Alouettes69380 Chasselay | Actif |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
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190 Chemin des Alouettes
69380 Chasselay
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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