Entrepreneur individuel • Créée le 03/08/1987
Entrepreneur individuel • Créée le 03/08/1987
Activité
Fabrication de biscuits, biscottes et pâ...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (1 actifs)
Pascal SABY est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 341 944 064. Son activité principale déclarée est fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation, code NAF/APE 10.72Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal SABY |
| SIREN | 341 944 064 |
| SIRET (siège) | 341 944 064 00094 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR71341944064 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 03/08/1987 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
39 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
10.72ZFabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 10
Groupe: Groupe 10.7
Classe: Classe 10.72Z
Total
4
Actifs
1
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal SABY | 341 944 064 00094 | Siège social | 28/11/2016 | 16 Rue du Pre Fornet74000 Annecy | Actif |
Pascal SABY | 341 944 064 00045 | Établissement fermé | 07/11/1994 | 32 Rue Vauchevres77115 Blandy | Fermé |
Pascal SABY | 341 944 064 00052 | Établissement fermé | 01/06/1995 | 10 Rue de la Gaillarderie77240 Vert-Saint-Denis | Fermé |
Pascal SABY | 341 944 064 00060 | Établissement fermé | 05/01/1999 | 15 Rue du Pre Fornet74000 Annecy | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
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16 Rue du Pre Fornet
74000 Annecy
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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