Entrepreneur individuel • Créée le 01/08/2005
Entrepreneur individuel • Créée le 01/08/2005
Activité
Travaux de peinture et vitrerie
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (0 actifs)
Marcel RUSTICHELLI est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 302 334 479. Son activité principale déclarée est travaux de peinture et vitrerie, code NAF/APE 43.34Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Marcel RUSTICHELLI |
| SIREN | 302 334 479 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 302 334 479 00052 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR02302334479 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/08/2005 |
| Date de cessation | 31/12/2009 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2009 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
21 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.34ZTravaux de peinture et vitrerie
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective suggérée
Convention collective du bâtiment (ouvriers)
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.3
Classe: Classe 43.34Z
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Marcel RUSTICHELLI | 302 334 479 00052 | Ancien siège fermé | 01/08/2005 | Bt D225 Boulevard Paul Claudel | Fermé |
Marcel RUSTICHELLI | 302 334 479 00045 | Établissement fermé | 04/04/2000 | 132 Rue Liandier13008 Marseille | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Bt D
225 Boulevard Paul Claudel
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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