Entrepreneur individuel • Créée le 30/10/1994
Entrepreneur individuel • Créée le 30/10/1994
Activité
Culture de la canne à sucre
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (1 actifs)
Charles ROYER est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 398 538 850. Son activité principale déclarée est culture de la canne à sucre, code NAF/APE 01.14Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Charles ROYER |
| SIREN | 398 538 850 |
| SIRET (siège) | 398 538 850 00031 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR91398538850 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 30/10/1994 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
32 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.14ZCulture de la canne à sucre
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.1
Classe: Classe 01.14Z
Total
3
Actifs
1
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Charles ROYER | 398 538 850 00031 | Siège social | 15/12/1998 | 90 B Che de Roland Ste Anne97437 Saint-Benoit | Actif |
Charles ROYER | 398 538 850 00015 | Établissement fermé | 01/01/1900 | Sainte Anne97437 Saint-Benoit | Fermé |
Charles ROYER | 398 538 850 00023 | Établissement fermé | 19/05/1998 | 90 B Che de Roland Ste Anne97437 Saint-Benoit | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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90 B Che de Roland Ste Anne
97437 Saint-Benoit
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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