Entrepreneur individuel • Créée le 02/05/2002
Entrepreneur individuel • Créée le 02/05/2002
Activité
Travaux de peinture et vitrerie
Effectif
6 à 9 salariés (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
2 (1 actifs)
Nicolas ROY est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 441 912 151. Son activité principale déclarée est travaux de peinture et vitrerie, code NAF/APE 43.34Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Nicolas ROY |
| SIREN | 441 912 151 |
| SIRET (siège) | 441 912 151 00020 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR23441912151 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 02/05/2002 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
24 ans
Effectif
6 à 9 salariés (donnée 2023)
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.34ZTravaux de peinture et vitrerie
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective suggérée
Convention collective du bâtiment (ouvriers)
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.3
Classe: Classe 43.34Z
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Nicolas ROY | 441 912 151 00020 | Siège social | 02/11/2008 | 2 B Route de Trucy58460 Corvol-l'Orgueilleux | Actif |
Nicolas ROY | 441 912 151 00012 | Établissement fermé | 02/05/2002 | Ld Saint Marc58460 Corvol l'Orgueilleux | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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2 B Route de Trucy
58460 Corvol-l'Orgueilleux
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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