Entrepreneur individuel • Créée le 11/11/1995
Entrepreneur individuel • Créée le 11/11/1995
Activité
Extraction de houille et de lignite
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (0 actifs)
Emmanuel ROY est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 403 082 696. Son activité principale déclarée est extraction de houille et de lignite, code NAF/APE 05.0A. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Emmanuel ROY |
| SIREN | 403 082 696 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 403 082 696 00010 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR25403082696 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 11/11/1995 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
30 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
B
Activité (Code NAF)
05.0AExtraction de houille et de lignite
Domaine d'activité
B - Industries extractives
Section: B - Industries extractives
Division: Division 05
Groupe: Groupe 05.0
Classe: Classe 05.0A
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Emmanuel ROY | 403 082 696 00010 | Ancien siège fermé | 11/11/1995 | 24 Rue Etienne Tetaud17560 Bourcefranc-le-Chapus | Fermé |
Emmanuel ROY | 403 082 696 00028 | Établissement fermé | 01/07/1997 | Camping. Mer et SoleilLd les Sables Vigniers | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
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24 Rue Etienne Tetaud
17560 Bourcefranc-le-Chapus
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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