Entrepreneur individuel • Créée le 04/07/1994
Entrepreneur individuel • Créée le 04/07/1994
Activité
Enregistrement sonore et édition musical...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
7 (0 actifs)
Franck RIGNAULT est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 397 537 762. Son activité principale déclarée est enregistrement sonore et édition musicale, code NAF/APE 59.20Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Franck RIGNAULT |
| SIREN | 397 537 762 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 397 537 762 00072 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR44397537762 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 04/07/1994 |
| Date de cessation | 30/06/2026 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 30/06/2026 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
32 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
J
Activité (Code NAF)
59.20ZEnregistrement sonore et édition musicale
Domaine d'activité
J - Information et communication
Section: J - Information et communication
Division: Division 59
Groupe: Groupe 59.2
Classe: Classe 59.20Z
Total
7
Actifs
0
Fermés
7
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Franck RIGNAULT | 397 537 762 00072 | Ancien siège fermé | 01/11/2019 | Place de Mai5 Rue du Lavoir | Fermé |
Franck RIGNAULT | 397 537 762 00015 | Établissement fermé | 01/01/1900 | 77 Rue Chalon79400 Saint-Maixent-l'Ecole | Fermé |
Franck RIGNAULT | 397 537 762 00023 | Établissement fermé | 01/10/2009 | 1 T Rue du Soleil79500 Melle | Fermé |
Franck RIGNAULT | 397 537 762 00031 | Établissement fermé | 28/07/2010 | 3 Rue Binger79400 Saint-Maixent-l'Ecole | Fermé |
Franck RIGNAULT | 397 537 762 00049 | Établissement fermé | 03/12/2012 | Chez Me Bernela Champeau-N° 2g43 Rue du Faubourg Charrault | Fermé |
Franck RIGNAULT | 397 537 762 00056 | Établissement fermé | 15/04/2016 | 5 Rue de Barilleau79260 La Creche | Fermé |
Franck RIGNAULT | 397 537 762 00064 | Établissement fermé | 01/10/2018 | Place de Mai3 Rue du Lavoir | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Place de Mai
5 Rue du Lavoir
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.