Entrepreneur individuel • Créée le 01/07/1999
Entrepreneur individuel • Créée le 01/07/1999
Activité
Autres services personnels n.c.a.
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
7 (1 actifs)
Sebastien RICHARD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 424 029 593. Son activité principale déclarée est autres services personnels n.c.a., code NAF/APE 96.09Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Sebastien RICHARD |
| SIREN | 424 029 593 |
| SIRET (siège) | 424 029 593 00078 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR42424029593 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/07/1999 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
27 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
S
Activité (Code NAF)
96.09ZAutres services personnels n.c.a.
Domaine d'activité
S - Autres activités de services
Section: S - Autres activités de services
Division: Division 96
Groupe: Groupe 96.0
Classe: Classe 96.09Z
Total
7
Actifs
1
Fermés
6
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Sebastien RICHARD | 424 029 593 00078 | Siège social | 01/01/2021 | 4 Rue des Mesanges85260 Montreverd | Actif |
Sebastien RICHARD | 424 029 593 00011 | Établissement fermé | 01/07/1999 | 30 Rue des Cordeliers57400 Sarrebourg | Fermé |
Sebastien RICHARD | 424 029 593 00029 | Établissement fermé | 01/06/2004 | 20 Avenue du General de Gaulle57400 Sarrebourg | Fermé |
Sebastien RICHARD | 424 029 593 00037 | Établissement fermé | 31/08/2005 | 21 Rue de la Division Leclerc57400 Sarrebourg | Fermé |
Sebastien RICHARD | 424 029 593 00045 | Établissement fermé | 25/08/2008 | 31 Avenue de Bretagne44140 Geneston | Fermé |
Sebastien RICHARD | 424 029 593 00052 | Établissement fermé | 11/05/2012 | 16 Rue des Volettes85620 Rocheserviere | Fermé |
Sebastien RICHARD | 424 029 593 00060 | Établissement fermé | 01/04/2014 | 1 B Za les Genets85620 Rocheserviere | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
4 Rue des Mesanges
85260 Montreverd
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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