Entrepreneur individuel • Créée le 20/01/2003
Entrepreneur individuel • Créée le 20/01/2003
Activité
Nettoyage courant des bâtiments
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (1 actifs)
Marc PONSOLLE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 307 353 342. Son activité principale déclarée est nettoyage courant des bâtiments, code NAF/APE 81.21Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Marc PONSOLLE |
| SIREN | 307 353 342 |
| SIRET (siège) | 307 353 342 00073 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR57307353342 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 20/01/2003 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
23 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
N
Activité (Code NAF)
81.21ZNettoyage courant des bâtiments
Domaine d'activité
N - Activités de services administratifs et de soutien
Convention collective suggérée
Convention collective de la propreté
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: N - Activités de services administratifs et de soutien
Division: Division 81
Groupe: Groupe 81.2
Classe: Classe 81.21Z
Total
6
Actifs
1
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Marc PONSOLLE | 307 353 342 00073 | Siège social | 15/05/2023 | 38 Allee des Pichoulines34270 Saint-Mathieu-de-Treviers | Actif |
Marc PONSOLLE | 307 353 342 00024 | Établissement fermé | 01/06/2000 | 7 Place Jean Jaures82700 Montech | Fermé |
Marc PONSOLLE | 307 353 342 00032 | Établissement fermé | 20/01/2003 | 30 Rue de la Faurie09000 Foix | Fermé |
Marc PONSOLLE | 307 353 342 00040 | Établissement fermé | 01/05/2006 | Camping MunicipalRte de Meze | Fermé |
Marc PONSOLLE | 307 353 342 00057 | Établissement fermé | 05/01/2008 | 32 Rue Cdt Marceau30240 Le Grau du Roi | Fermé |
Marc PONSOLLE | 307 353 342 00065 | Établissement fermé | 21/03/2017 | 109 Avenue Louis Cancel34270 Saint-Mathieu-de-Treviers | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
38 Allee des Pichoulines
34270 Saint-Mathieu-de-Treviers
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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