Entrepreneur individuel • Créée le 15/11/2018
Entrepreneur individuel • Créée le 15/11/2018
Activité
Fabrication d’articles de joaillerie et ...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (1 actifs)
Loane PONSIC est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 843 535 436. Son activité principale déclarée est fabrication d’articles de joaillerie et bijouterie, code NAF/APE 32.12Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Loane PONSIC |
| SIREN | 843 535 436 |
| SIRET (siège) | 843 535 436 00045 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR92843535436 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 15/11/2018 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
7 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
32.12ZFabrication d’articles de joaillerie et bijouterie
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 32
Groupe: Groupe 32.1
Classe: Classe 32.12Z
Total
4
Actifs
1
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Loane PONSIC | 843 535 436 00045 | Siège social | 10/03/2023 | 899 Ld Lemmar46240 Caniac-du-Causse | Actif |
Loane PONSIC | 843 535 436 00011 | Établissement fermé | 15/11/2018 | 119 Rue du Portail Alban46000 Cahors | Fermé |
Loane PONSIC | 843 535 436 00029 | Établissement fermé | 01/10/2019 | Ld Mas de Jaillac46090 Francoules | Fermé |
Loane PONSIC | 843 535 436 00037 | Établissement fermé | 01/08/2020 | Maison Numero 4Ld Lasfargues | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
899 Ld Lemmar
46240 Caniac-du-Causse
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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