Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1983
Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1983
Activité
Enseignement de disciplines sportives et...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (0 actifs)
Jean-Pascal PONS est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 327 248 225. Son activité principale déclarée est enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs, code NAF/APE 85.51Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Jean-Pascal PONS |
| SIREN | 327 248 225 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 327 248 225 00077 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR24327248225 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/01/1983 |
| Date de cessation | 30/09/2013 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 30/09/2013 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
43 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
P
Activité (Code NAF)
85.51ZEnseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Domaine d'activité
P - Enseignement
Section: P - Enseignement
Division: Division 85
Groupe: Groupe 85.5
Classe: Classe 85.51Z
Total
5
Actifs
0
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Jean-Pascal PONS | 327 248 225 00077 | Ancien siège fermé | 20/01/2011 | La Porcherie86210 Archigny | Fermé |
Jean-Pascal PONS | 327 248 225 00036 | Établissement fermé | 13/04/1992 | Avenue des Fontaines86270 La Roche-Posay | Fermé |
Jean-Pascal PONS | 327 248 225 00044 | Établissement fermé | 01/07/1994 | Chavis37290 Yzeures sur Creuse | Fermé |
Jean-Pascal PONS | 327 248 225 00051 | Établissement fermé | 15/07/2006 | 124 Rue Bourbon86100 Chatellerault | Fermé |
Jean-Pascal PONS | 327 248 225 00069 | Établissement fermé | 15/05/2007 | 157 Rue du Faubourg du Pont Neuf86000 Poitiers | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
La Porcherie
86210 Archigny
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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