Entrepreneur individuel • Créée le 17/08/2010
Entrepreneur individuel • Créée le 17/08/2010
Activité
Fabrication de structures métalliques et...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Daniel PICOT est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 524 410 644. Son activité principale déclarée est fabrication de structures métalliques et de parties de structures, code NAF/APE 25.11Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Daniel PICOT |
| SIREN | 524 410 644 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 524 410 644 00032 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR02524410644 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 17/08/2010 |
| Date de cessation | 19/11/2020 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 19/11/2020 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
16 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
25.11ZFabrication de structures métalliques et de parties de structures
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Convention collective suggérée
Convention collective de la métallurgie
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 25
Groupe: Groupe 25.1
Classe: Classe 25.11Z
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Daniel PICOT | 524 410 644 00032 | Ancien siège fermé | 01/02/2015 | 2 Za de Canisy50750 Canisy | Fermé |
Daniel PICOT | 524 410 644 00016 | Établissement fermé | 17/08/2010 | 25 Rue de l'Europe50180 Saint-Gilles | Fermé |
Daniel PICOT | 524 410 644 00024 | Établissement fermé | 01/10/2011 | 27 la Planche Beuzelin50620 Amigny | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
2 Za de Canisy
50750 Canisy
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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