Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1979
Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1979
Activité
Activités de soutien aux cultures
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Xavier PETITPAS est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 315 366 583. Son activité principale déclarée est activités de soutien aux cultures, code NAF/APE 01.61Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Xavier PETITPAS |
| SIREN | 315 366 583 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 315 366 583 00039 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR76315366583 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/01/1979 |
| Date de cessation | 25/03/2016 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 25/03/2016 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
47 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.61ZActivités de soutien aux cultures
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.6
Classe: Classe 01.61Z
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Xavier PETITPAS | 315 366 583 00039 | Ancien siège fermé | 03/12/1995 | La Guillomerais35270 Bonnemain | Fermé |
Xavier PETITPAS | 315 366 583 00021 | Établissement fermé | 01/07/1982 | Les Homeaux35120 Saint-Broladre | Fermé |
Xavier PETITPAS | 315 366 583 00047 | Établissement fermé | 01/01/1996 | La Guillomerais35270 Bonnemain | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
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La Guillomerais
35270 Bonnemain
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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