Entrepreneur individuel • Créée le 04/10/1995
Entrepreneur individuel • Créée le 04/10/1995
Activité
Pratique dentaire
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (1 actifs)
Stephane PEREZ est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 402 664 932. Son activité principale déclarée est pratique dentaire, code NAF/APE 86.23Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Stephane PEREZ |
| SIREN | 402 664 932 |
| SIRET (siège) | 402 664 932 00066 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR70402664932 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 04/10/1995 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
31 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
86.23ZPratique dentaire
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Convention collective suggérée
Convention collective des cabinets dentaires
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 86
Groupe: Groupe 86.2
Classe: Classe 86.23Z
Total
6
Actifs
1
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Stephane PEREZ | 402 664 932 00066 | Siège social | 01/01/1999 | 8 Place de Jaca64400 Oloron-Sainte-Marie | Actif |
Stephane PEREZ | 402 664 932 00017 | Établissement fermé | 04/10/1995 | 1 Avenue Mirabelle64000 Pau | Fermé |
Stephane PEREZ | 402 664 932 00025 | Établissement fermé | 30/11/1995 | 1 Rue Sambre et Meuse64000 Pau | Fermé |
Stephane PEREZ | 402 664 932 00033 | Établissement fermé | 04/12/1995 | 12 Rue de la Grotte65100 Lourdes | Fermé |
Stephane PEREZ | 402 664 932 00041 | Établissement fermé | 31/10/1996 | 1 Avenue Jean Jaures65800 Aureilhan | Fermé |
Stephane PEREZ | 402 664 932 00058 | Établissement fermé | 23/11/1996 | 81 Route de Narbonne31400 Toulouse | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
8 Place de Jaca
64400 Oloron-Sainte-Marie
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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