Entrepreneur individuel • Créée le 08/06/1994
Entrepreneur individuel • Créée le 08/06/1994
Activité
Fabrication d'appareils d'éclairage élec...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (1 actifs)
Jerome PEREZ-MASDEU est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 395 352 875. Son activité principale déclarée est fabrication d'appareils d'éclairage électrique, code NAF/APE 27.40Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Jerome PEREZ-MASDEU |
| SIREN | 395 352 875 |
| SIRET (siège) | 395 352 875 00052 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR61395352875 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 08/06/1994 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
32 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
27.40ZFabrication d'appareils d'éclairage électrique
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 27
Groupe: Groupe 27.4
Classe: Classe 27.40Z
Total
5
Actifs
1
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Jerome PEREZ-MASDEU | 395 352 875 00052 | Siège social | 06/01/2024 | Can Coll20 Rue des Verts Pommiers | Actif |
Jerome PEREZ-MASDEU | 395 352 875 00011 | Établissement fermé | 01/01/1900 | 212 Rue des Flamboyants97430 Le Tampon | Fermé |
Jerome PEREZ-MASDEU | 395 352 875 00029 | Établissement fermé | 14/05/2002 | 11 Rue des Thermes66110 Amelie-les-Bains-Palalda | Fermé |
Jerome PEREZ-MASDEU | 395 352 875 00037 | Établissement fermé | 25/12/2004 | 7 Cami Soula de Cougoulere66150 Arles-sur-Tech | Fermé |
Jerome PEREZ-MASDEU | 395 352 875 00045 | Établissement fermé | 07/05/2014 | 2 Rue des Remparts66400 Ceret | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Can Coll
20 Rue des Verts Pommiers
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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