Entrepreneur individuel • Créée le 15/07/1996
Entrepreneur individuel • Créée le 15/07/1996
Activité
Fabrication d'articles de voyage, de mar...
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
3 (2 actifs)
Patrick PELISSIER est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 408 201 713. Son activité principale déclarée est fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie, code NAF/APE 15.12Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Patrick PELISSIER |
| SIREN | 408 201 713 |
| SIRET (siège) | 408 201 713 00034 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR36408201713 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 15/07/1996 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
30 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
C
Activité (Code NAF)
15.12ZFabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 15
Groupe: Groupe 15.1
Classe: Classe 15.12Z
Total
3
Actifs
2
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Patrick PELISSIER | 408 201 713 00034 | Siège social | 01/03/2022 | 207 Chemin Meirarede30600 Vauvert | Actif |
Patrick PELISSIER | 408 201 713 00018 | Établissement secondaire | 15/07/1996 | Mas de JonnyChe de Jonny | Actif |
Patrick PELISSIER | 408 201 713 00026 | Établissement fermé | 01/11/2003 | Mas de Jonny17 Chemin de la Monnaie | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
207 Chemin Meirarede
30600 Vauvert
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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