Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1979
Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1979
Activité
Fabrication de cidre et de vins de fruit...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (0 actifs)
Norbert PAUTOT est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 316 968 692. Son activité principale déclarée est fabrication de cidre et de vins de fruits, code NAF/APE 11.03Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Norbert PAUTOT |
| SIREN | 316 968 692 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 316 968 692 00012 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR53316968692 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/01/1979 |
| Date de cessation | 28/02/2009 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 28/02/2009 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
47 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
11.03ZFabrication de cidre et de vins de fruits
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 11
Groupe: Groupe 11.0
Classe: Classe 11.03Z
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Norbert PAUTOT | 316 968 692 00012 | Ancien siège fermé | 01/01/1979 | Lieu Dit les Bezots89130 Fontaines | Fermé |
Norbert PAUTOT | 316 968 692 00020 | Établissement fermé | 01/01/1997 | Les Bezots89130 Fontaines | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
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Lieu Dit les Bezots
89130 Fontaines
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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