Entrepreneur individuel • Créée le 01/12/2003
Entrepreneur individuel • Créée le 01/12/2003
Activité
Intermédiaires du commerce en meubles, a...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Pascal PAUL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 451 197 610. Son activité principale déclarée est intermédiaires du commerce en meubles, articles de ménage et quincaillerie, code NAF/APE 46.15Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal PAUL |
| SIREN | 451 197 610 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 451 197 610 00020 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR37451197610 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/12/2003 |
| Date de cessation | 01/04/2013 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 01/04/2013 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
22 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
46.15ZIntermédiaires du commerce en meubles, articles de ménage et quincaillerie
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 46
Groupe: Groupe 46.1
Classe: Classe 46.15Z
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal PAUL | 451 197 610 00020 | Ancien siège fermé | 20/10/2004 | 10 Rue de l'Industrie97122 Baie-Mahault | Fermé |
Pascal PAUL | 451 197 610 00012 | Établissement fermé | 01/12/2003 | Res le Moulin la Marina212 Res la Presqu Ile de la Marina | Fermé |
Pascal PAUL | 451 197 610 00038 | Établissement fermé | 29/01/2008 | Seo19 Seo | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
10 Rue de l'Industrie
97122 Baie-Mahault
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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