Entrepreneur individuel • Créée le 01/12/2008
Entrepreneur individuel • Créée le 01/12/2008
Activité
Activités des agences de publicité
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
4 (2 actifs)
Michael PASQUET est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 509 098 711. Son activité principale déclarée est activités des agences de publicité, code NAF/APE 73.11Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Michael PASQUET |
| SIREN | 509 098 711 |
| SIRET (siège) | 509 098 711 00039 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR08509098711 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/12/2008 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
17 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
M
Activité (Code NAF)
73.11ZActivités des agences de publicité
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Convention collective applicable
Convention collective SYNTEC
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 73
Groupe: Groupe 73.1
Classe: Classe 73.11Z
Total
4
Actifs
2
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Michael PASQUET | 509 098 711 00039 | Siège social | 14/02/2015 | 21 Route de Vouille86170 Neuville-de-Poitou | Actif |
Michael PASQUET | 509 098 711 00013 | Établissement fermé | 01/12/2008 | 5 Rue du Lavoir86140 Savigny-sous-Faye | Fermé |
Michael PASQUET | 509 098 711 00021 | Établissement fermé | 01/11/2011 | 4 Rte de la Rendouze86110 Saint-Martin-la-Pallu | Fermé |
Michael PASQUET | 509 098 711 00047 | Établissement secondaire | 01/10/2015 | Camping les CharmettesAvenue de la Palmyre | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
21 Route de Vouille
86170 Neuville-de-Poitou
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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