Entrepreneur individuel • Créée le 03/07/1989
Entrepreneur individuel • Créée le 03/07/1989
Activité
Travaux de maçonnerie générale et gros œ...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
7 (0 actifs)
Jean PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 350 980 249. Son activité principale déclarée est travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment, code NAF/APE 43.99C. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Jean PASCAL |
| SIREN | 350 980 249 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 350 980 249 00071 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR36350980249 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 03/07/1989 |
| Date de cessation | 31/12/2021 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2021 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
37 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.99CTravaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
Domaine d'activité
F - Construction
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.9
Classe: Classe 43.99C
Total
7
Actifs
0
Fermés
7
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Jean PASCAL | 350 980 249 00071 | Ancien siège fermé | 01/11/2018 | Moulin de Kerandraon Gourret29710 Landudec | Fermé |
Jean PASCAL | 350 980 249 00014 | Établissement fermé | 03/07/1989 | Rue de la Republique84220 Goult | Fermé |
Jean PASCAL | 350 980 249 00022 | Établissement fermé | 01/04/1993 | Les Contras Nord84220 Goult | Fermé |
Jean PASCAL | 350 980 249 00030 | Établissement fermé | 06/05/1999 | Quartier la Gouiranne84220 Goult | Fermé |
Jean PASCAL | 350 980 249 00048 | Établissement fermé | 01/05/2003 | 53 Place de l'Horloge84440 Robion | Fermé |
Jean PASCAL | 350 980 249 00055 | Établissement fermé | 18/04/2005 | Che BruyereCarnavet | Fermé |
Jean PASCAL | 350 980 249 00063 | Établissement fermé | 13/04/2015 | 174 Chemin de la Bouyere84580 Oppede | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Moulin de Kerandraon Gourret
29710 Landudec
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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