Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1978
Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1978
Activité
Cuisson de produits de boulangerie
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
7 (0 actifs)
Daniel PAOLETTI est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 313 542 060. Son activité principale déclarée est cuisson de produits de boulangerie, code NAF/APE 10.71B. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Daniel PAOLETTI |
| SIREN | 313 542 060 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 313 542 060 00089 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR23313542060 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/01/1978 |
| Date de cessation | 12/02/2010 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 12/02/2010 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
48 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
10.71BCuisson de produits de boulangerie
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Convention collective suggérée
Convention collective de la boulangerie-pâtisserie
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 10
Groupe: Groupe 10.7
Classe: Classe 10.71B
Total
7
Actifs
0
Fermés
7
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Daniel PAOLETTI | 313 542 060 00089 | Ancien siège fermé | 01/12/2005 | 94 Avenue de la Gare73600 Moutiers | Fermé |
Daniel PAOLETTI | 313 542 060 00022 | Établissement fermé | 21/06/1982 | 73260 La Lechere | Fermé |
Daniel PAOLETTI | 313 542 060 00030 | Établissement fermé | 15/10/1993 | 8 Rue de la Gare73260 Grand-Aigueblanche | Fermé |
Daniel PAOLETTI | 313 542 060 00048 | Établissement fermé | 18/06/1994 | Port Leucate11370 Leucate | Fermé |
Daniel PAOLETTI | 313 542 060 00055 | Établissement fermé | 10/06/1994 | 8 Galerie Joseph Cassanyes66140 Canet-en-Roussillon | Fermé |
Daniel PAOLETTI | 313 542 060 00063 | Établissement fermé | 29/04/1995 | Quai Pierre Forgas66660 Port-Vendres | Fermé |
Daniel PAOLETTI | 313 542 060 00071 | Établissement fermé | 15/02/2005 | 60 Rue Sainte-Marie73600 Moutiers | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
94 Avenue de la Gare
73600 Moutiers
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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