Entrepreneur individuel • Créée le 16/01/1984
Entrepreneur individuel • Créée le 16/01/1984
Activité
Travaux de couverture par éléments
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Patrick OURY est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 328 939 624. Son activité principale déclarée est travaux de couverture par éléments, code NAF/APE 43.91B. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Patrick OURY |
| SIREN | 328 939 624 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 328 939 624 00032 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR54328939624 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 16/01/1984 |
| Date de cessation | 31/12/2012 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2012 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
42 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.91BTravaux de couverture par éléments
Domaine d'activité
F - Construction
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.9
Classe: Classe 43.91B
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Patrick OURY | 328 939 624 00032 | Ancien siège fermé | 02/01/2012 | 10 Rue d'Oradour-sur-Glane57800 Freyming-Merlebach | Fermé |
Patrick OURY | 328 939 624 00016 | Établissement fermé | 16/01/1984 | 23 Rue des Roses57600 Morsbach | Fermé |
Patrick OURY | 328 939 624 00024 | Établissement fermé | 30/05/1997 | 103 Rue Nationale57600 Morsbach | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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10 Rue d'Oradour-sur-Glane
57800 Freyming-Merlebach
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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