Entrepreneur individuel • Créée le 06/06/1995
Entrepreneur individuel • Créée le 06/06/1995
Activité
Activités photographiques
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
7 (1 actifs)
Daniel OSSO est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 401 511 670. Son activité principale déclarée est activités photographiques, code NAF/APE 74.20Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Daniel OSSO |
| SIREN | 401 511 670 |
| SIRET (siège) | 401 511 670 00077 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR80401511670 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 06/06/1995 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
31 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
M
Activité (Code NAF)
74.20ZActivités photographiques
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 74
Groupe: Groupe 74.2
Classe: Classe 74.20Z
Total
7
Actifs
1
Fermés
6
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Daniel OSSO | 401 511 670 00077 | Siège social | 15/01/2024 | 10 Rue des Faienciers77250 Moret-Loing-et-Orvanne | Actif |
Daniel OSSO | 401 511 670 00010 | Établissement fermé | 06/06/1995 | 3 Rue Waldeck - Rousseau92600 Asnieres-sur-Seine | Fermé |
Daniel OSSO | 401 511 670 00028 | Établissement fermé | 01/10/1997 | 53 Avenue de la Marne92600 Asnieres-sur-Seine | Fermé |
Daniel OSSO | 401 511 670 00036 | Établissement fermé | 01/09/2004 | 15 Rue Thiers89560 Druyes-les-Belles-Fontaines | Fermé |
Daniel OSSO | 401 511 670 00044 | Établissement fermé | 01/05/2012 | 9 Passage Desgrais75019 Paris | Fermé |
Daniel OSSO | 401 511 670 00051 | Établissement fermé | 01/01/2015 | 27 Avenue de Paris78000 Versailles | Fermé |
Daniel OSSO | 401 511 670 00069 | Établissement fermé | 06/05/2019 | 38 Rue Salvador Allende92000 Nanterre | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
10 Rue des Faienciers
77250 Moret-Loing-et-Orvanne
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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