Entrepreneur individuel • Créée le 15/04/2005
Entrepreneur individuel • Créée le 15/04/2005
Activité
Cafétérias et autres libres-services
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (1 actifs)
Frederic ORTUNO est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 481 875 680. Son activité principale déclarée est cafétérias et autres libres-services, code NAF/APE 56.10B. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Frederic ORTUNO |
| SIREN | 481 875 680 |
| SIRET (siège) | 481 875 680 00045 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR65481875680 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 15/04/2005 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
21 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
I
Activité (Code NAF)
56.10BCafétérias et autres libres-services
Domaine d'activité
I - Hébergement et restauration
Convention collective suggérée
Convention collective HCR
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: I - Hébergement et restauration
Division: Division 56
Groupe: Groupe 56.1
Classe: Classe 56.10B
Total
4
Actifs
1
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Frederic ORTUNO | 481 875 680 00045 | Siège social | 06/07/2016 | Lycee Jean Aicard4 Rue Marechal Gallieni | Actif |
Frederic ORTUNO | 481 875 680 00011 | Établissement fermé | 15/04/2005 | 598 Chemin de la Pierre Blanche83210 La Farlede | Fermé |
Frederic ORTUNO | 481 875 680 00029 | Établissement fermé | 01/03/2006 | L'ArbitelleAvenue de Valaury | Fermé |
Frederic ORTUNO | 481 875 680 00037 | Établissement fermé | 01/02/2015 | Residence les Oiseaux 2497 Av Amiral Orosco | Fermé |
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Lycee Jean Aicard
4 Rue Marechal Gallieni
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.