Association déclarée • Créée le 01/01/1900 • 126 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 01/01/1900 • 126 ans
Activité
Enseignement secondaire général
Effectif
50 à 99 salariés (donnée 2023)
Capital
Non renseigné
Établissements
3 (0 actifs)
ASS EDUCAT POPUL AEP MAITRISE NOTRE DAME est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 780 728 366, ayant son siège social à Douvres-La-Delivrande (14440). Son activité principale déclarée est enseignement secondaire général, code NAF/APE 85.31Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | ASS EDUCAT POPUL AEP MAITRISE NOTRE DAME |
| SIREN | 780 728 366 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 780 728 366 00011 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR24780728366 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/01/1900 |
| Date de cessation | 01/01/2008 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Caen / Lisieux |
| N° RCS | 780728366 RCS Caen |
Statut
Ancienneté
126 ans
Effectif
50 à 99 salariés (donnée 2023)
Secteur
P
Activité (Code NAF)
85.31ZEnseignement secondaire général
Domaine d'activité
P - Enseignement
Section: P - Enseignement
Division: Division 85
Groupe: Groupe 85.3
Classe: Classe 85.31Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ASS EDUCAT POPUL AEP MAITRISE NOTRE DAME | 780 728 366 00011 | Ancien siège fermé | 01/01/1900 | 21 Place de la Basilique14440 Douvres-la-Delivrande | Fermé |
ASS EDUCAT POPUL AEP MAITRISE NOTRE DAME | 780 728 366 00029 | Établissement fermé | 16/06/1986 | 21 Place de la Basilique14440 Douvres-la-Delivrande | Fermé |
ASS EDUCAT POPUL AEP MAITRISE NOTRE DAME | 780 728 366 00037 | Établissement fermé | 01/09/2012 | 11 Av Foch14530 Luc-sur-Mer | Fermé |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
21 Place de la Basilique
14440 Douvres-la-Delivrande
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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