Entrepreneur individuel • Créée le 20/05/2013
Entrepreneur individuel • Créée le 20/05/2013
Activité
Nettoyage courant des bâtiments
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (0 actifs)
Fabrice NOYELLE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 792 636 904. Son activité principale déclarée est nettoyage courant des bâtiments, code NAF/APE 81.21Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Fabrice NOYELLE |
| SIREN | 792 636 904 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 792 636 904 00056 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR53792636904 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 20/05/2013 |
| Date de cessation | 02/05/2022 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 02/05/2022 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
13 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
N
Activité (Code NAF)
81.21ZNettoyage courant des bâtiments
Domaine d'activité
N - Activités de services administratifs et de soutien
Convention collective applicable
Convention collective de la propreté
Section: N - Activités de services administratifs et de soutien
Division: Division 81
Groupe: Groupe 81.2
Classe: Classe 81.21Z
Total
5
Actifs
0
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Fabrice NOYELLE | 792 636 904 00056 | Ancien siège fermé | 01/06/2026 | 543 Rue des Bateliers47400 Lagruere | Fermé |
Fabrice NOYELLE | 792 636 904 00015 | Établissement fermé | 20/05/2013 | 2 Rue Bacchus81570 Vielmur-sur-Agout | Fermé |
Fabrice NOYELLE | 792 636 904 00023 | Établissement fermé | 20/02/2015 | 1 Allee des Anciens d'Afn88110 Vexaincourt | Fermé |
Fabrice NOYELLE | 792 636 904 00031 | Établissement fermé | 10/09/2017 | 26 Route de l'Usine88430 La Houssiere | Fermé |
Fabrice NOYELLE | 792 636 904 00049 | Établissement fermé | 15/11/2021 | Lieu Dit Cap Blanc47400 Lagruere | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
543 Rue des Bateliers
47400 Lagruere
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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