Entrepreneur individuel • Créée le 01/02/1990
Entrepreneur individuel • Créée le 01/02/1990
Activité
Autres services de réservation et activi...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (1 actifs)
Daniel NORTIER est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 353 294 986. Son activité principale déclarée est autres services de réservation et activités connexes, code NAF/APE 79.90Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Daniel NORTIER |
| SIREN | 353 294 986 |
| SIRET (siège) | 353 294 986 00040 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR17353294986 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/02/1990 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
36 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
N
Activité (Code NAF)
79.90ZAutres services de réservation et activités connexes
Domaine d'activité
N - Activités de services administratifs et de soutien
Section: N - Activités de services administratifs et de soutien
Division: Division 79
Groupe: Groupe 79.9
Classe: Classe 79.90Z
Total
4
Actifs
1
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Daniel NORTIER | 353 294 986 00040 | Siège social | 31/08/2019 | 5 All Pierre de Boisson d'Aussonne31840 Seilh | Actif |
Daniel NORTIER | 353 294 986 00016 | Établissement fermé | 01/01/1900 | 62 Rue Humblot62138 Auchy-les-Mines | Fermé |
Daniel NORTIER | 353 294 986 00024 | Établissement fermé | 01/06/2011 | Residene Luxembourg20 Impasse aux Chevaux | Fermé |
Daniel NORTIER | 353 294 986 00032 | Établissement fermé | 01/07/2013 | 301 Route d'Aussonne31330 Merville | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
5 All Pierre de Boisson d'Aussonne
31840 Seilh
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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