Entrepreneur individuel • Créée le 15/11/2009
Entrepreneur individuel • Créée le 15/11/2009
Activité
"Fabrication d'objets divers en bois
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
7 (0 actifs)
Stephane NOEL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 517 848 008. Son activité principale déclarée est "fabrication d'objets divers en bois, code NAF/APE 16.29Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Stephane NOEL |
| SIREN | 517 848 008 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 517 848 008 00077 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR87517848008 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 15/11/2009 |
| Date de cessation | 31/12/2024 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2024 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
16 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
16.29Z"Fabrication d'objets divers en bois
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 16
Groupe: Groupe 16.2
Classe: Classe 16.29Z
Total
7
Actifs
0
Fermés
7
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Stephane NOEL | 517 848 008 00077 | Ancien siège fermé | 21/03/2022 | Camping Municipal39 Rue Charles Gratia | Fermé |
Stephane NOEL | 517 848 008 00010 | Établissement fermé | 15/11/2009 | 9 Grande Rue02760 Francilly-Selency | Fermé |
Stephane NOEL | 517 848 008 00028 | Établissement fermé | 10/02/2010 | Chambre 13d34 Rue Berlioz | Fermé |
Stephane NOEL | 517 848 008 00036 | Établissement fermé | 24/05/2010 | Chez Melle Laraibia8 Rue du Chateau | Fermé |
Stephane NOEL | 517 848 008 00044 | Établissement fermé | 25/05/2010 | 9 Grande Rue02760 Francilly-Selency | Fermé |
Stephane NOEL | 517 848 008 00051 | Établissement fermé | 01/07/2010 | Le Bon Acceuil168 Rue de Vervins | Fermé |
Stephane NOEL | 517 848 008 00069 | Établissement fermé | 08/04/2013 | Apt 205 2eme Etage6 Rue de Malseigne | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Camping Municipal
39 Rue Charles Gratia
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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