Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1965
Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1965
Activité
Fabrication de cuir, d’articles en cuir ...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
1 (0 actifs)
Patrick NIVAULT est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 316 013 606. Son activité principale déclarée est fabrication de cuir, d’articles en cuir et de produits similaires dans d’autres matières, code NAF/APE 15.8C. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Patrick NIVAULT |
| SIREN | 316 013 606 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 316 013 606 00025 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR78316013606 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/01/1965 |
| Date de cessation | 01/12/1999 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 01/12/1999 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
61 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
15.8CFabrication de cuir, d’articles en cuir et de produits similaires dans d’autres matières
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 15
Groupe: Groupe 15.8
Classe: Classe 15.8C
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Patrick NIVAULT | 316 013 606 00025 | Ancien siège fermé | 01/10/1988 | 16 Rue de l'Horloge03360 Ainay-le-Chateau | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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16 Rue de l'Horloge
03360 Ainay-le-Chateau
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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