Entrepreneur individuel • Créée le 12/11/1996
Entrepreneur individuel • Créée le 12/11/1996
Activité
Nettoyage courant des bâtiments
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (1 actifs)
Severine NEBOUT est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 409 914 538. Son activité principale déclarée est nettoyage courant des bâtiments, code NAF/APE 81.21Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Severine NEBOUT |
| SIREN | 409 914 538 |
| SIRET (siège) | 409 914 538 00064 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR33409914538 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 12/11/1996 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
29 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
N
Activité (Code NAF)
81.21ZNettoyage courant des bâtiments
Domaine d'activité
N - Activités de services administratifs et de soutien
Convention collective applicable
Convention collective de la propreté
Section: N - Activités de services administratifs et de soutien
Division: Division 81
Groupe: Groupe 81.2
Classe: Classe 81.21Z
Total
5
Actifs
1
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Severine NEBOUT | 409 914 538 00064 | Siège social | 01/07/2026 | 1231 les Gagnards1231 les Gagnards | Actif |
Severine NEBOUT | 409 914 538 00023 | Établissement fermé | 01/04/2003 | 28 Route de Toulouse65200 Bagneres-de-Bigorre | Fermé |
Severine NEBOUT | 409 914 538 00031 | Établissement fermé | 01/06/2004 | Quai du Reservoir65130 Batsere | Fermé |
Severine NEBOUT | 409 914 538 00049 | Établissement fermé | 01/02/2007 | N 712 Appat 15Rue du Huit Mai 1945 | Fermé |
Severine NEBOUT | 409 914 538 00056 | Établissement fermé | 01/01/2010 | Local N 1218 Allees des Coustous | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
1231 les Gagnards
1231 les Gagnards
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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