Société en participation avec personne morale • Créée le 20/09/2021 • 5 ans d'existence
Société en participation avec personne morale • Créée le 20/09/2021 • 5 ans
Activité
Travaux de terrassement courants et trav...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non renseigné
Établissements
1 (1 actifs)
Entrepreneur individuel — information non diffusible est une société en participation avec personne morale immatriculée sous le SIREN 903 985 562, ayant son siège social à Villeurbanne (). Son activité principale déclarée est travaux de terrassement courants et travaux préparatoires, code NAF/APE 43.12A. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | Entrepreneur individuel — information non diffusible |
| SIREN | 903 985 562 |
| SIRET (siège) | 903 985 562 00011 |
| Forme juridique | Société en participation avec personne morale |
| N° TVA intracommunautaire | FR46903985562 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 20/09/2021 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Greffe du département [N |
| N° RCS | 903985562 RCS Greffe du département [N |
Statut
Ancienneté
5 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.12ATravaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective suggérée
Convention collective du bâtiment (ouvriers)
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.1
Classe: Classe 43.12A
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Entrepreneur individuel — information non diffusible | 903 985 562 00011 | Siège social | 20/09/2021 | [nd][nd] [nd] [nd] [nd] | Actif |
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Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
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Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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