Entrepreneur individuel • Créée le 09/01/2012
Entrepreneur individuel • Créée le 09/01/2012
Activité
Activités juridiques
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (1 actifs)
Soizic BROSSAULT est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 538 413 642. Son activité principale déclarée est activités juridiques, code NAF/APE 69.10Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Soizic BROSSAULT |
| SIREN | 538 413 642 |
| SIRET (siège) | 538 413 642 00041 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR42538413642 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 09/01/2012 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
14 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
M
Activité (Code NAF)
69.10ZActivités juridiques
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 69
Groupe: Groupe 69.1
Classe: Classe 69.10Z
Total
4
Actifs
1
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Soizic BROSSAULT | 538 413 642 00041 | Siège social | 01/09/2026 | Cbt Royer Mjpm - Flexo - Bat C801 Avenue des Champs Blancs | Actif |
Soizic BROSSAULT | 538 413 642 00017 | Établissement fermé | 09/01/2012 | 1 Rue des Bleuets80480 Saleux | Fermé |
Soizic BROSSAULT | 538 413 642 00025 | Établissement fermé | 13/05/2016 | 19 Avenue de la Foret35340 Liffre | Fermé |
Soizic BROSSAULT | 538 413 642 00033 | Établissement fermé | 05/08/2016 | 4 Impasse de la Perriere35235 Thorigne-Fouillard | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Cbt Royer Mjpm - Flexo - Bat C
801 Avenue des Champs Blancs
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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