Entrepreneur individuel • Créée le 15/01/1999
Entrepreneur individuel • Créée le 15/01/1999
Activité
Intermédiaires du commerce en machines, ...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (0 actifs)
Daniel NARBAITS JAUREGUY est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 421 367 095. Son activité principale déclarée est intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions, code NAF/APE 46.14Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Daniel NARBAITS JAUREGUY |
| SIREN | 421 367 095 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 421 367 095 00021 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR13421367095 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 15/01/1999 |
| Date de cessation | 01/05/2014 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 01/05/2014 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
27 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
46.14ZIntermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 46
Groupe: Groupe 46.1
Classe: Classe 46.14Z
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Daniel NARBAITS JAUREGUY | 421 367 095 00021 | Ancien siège fermé | 15/01/1999 | Bat A Appt 45Res Oceanide | Fermé |
Daniel NARBAITS JAUREGUY | 421 367 095 00013 | Établissement fermé | 15/01/1999 | Parc de Chambery A 202Rue Jean Jaures | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Bat A Appt 45
Res Oceanide
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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