Entrepreneur individuel • Créée le 01/10/1978
Entrepreneur individuel • Créée le 01/10/1978
Activité
Création artistique relevant des arts pl...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Hubert MUNIER est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 304 404 809. Son activité principale déclarée est création artistique relevant des arts plastiques, code NAF/APE 90.03A. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Hubert MUNIER |
| SIREN | 304 404 809 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 304 404 809 00036 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR82304404809 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/10/1978 |
| Date de cessation | 04/02/2018 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 04/02/2018 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
48 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
R
Activité (Code NAF)
90.03ACréation artistique relevant des arts plastiques
Domaine d'activité
R - Arts, spectacles et activités récréatives
Section: R - Arts, spectacles et activités récréatives
Division: Division 90
Groupe: Groupe 90.0
Classe: Classe 90.03A
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Hubert MUNIER | 304 404 809 00036 | Ancien siège fermé | 01/01/2001 | Bachelon69430 Beaujeu | Fermé |
Hubert MUNIER | 304 404 809 00010 | Établissement fermé | 01/01/1900 | Le Marduel69620 Sainte-Paule | Fermé |
Hubert MUNIER | 304 404 809 00028 | Établissement fermé | 01/10/1978 | Le Bourg42360 Montchal | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Bachelon
69430 Beaujeu
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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