Entrepreneur individuel • Créée le 02/04/2005
Entrepreneur individuel • Créée le 02/04/2005
Activité
Fabrication de meubles de cuisine
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (0 actifs)
Patrick MOUZE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 481 153 096. Son activité principale déclarée est fabrication de meubles de cuisine, code NAF/APE 31.02Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Patrick MOUZE |
| SIREN | 481 153 096 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 481 153 096 00021 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR69481153096 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 02/04/2005 |
| Date de cessation | 19/04/2021 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 19/04/2021 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
21 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
31.02ZFabrication de meubles de cuisine
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 31
Groupe: Groupe 31.0
Classe: Classe 31.02Z
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Patrick MOUZE | 481 153 096 00021 | Ancien siège fermé | 09/09/2020 | 8 B Avenue Aristide Briand91290 Arpajon | Fermé |
Patrick MOUZE | 481 153 096 00013 | Établissement fermé | 02/04/2005 | Rue General de Gaulle2 Rue du General de Gaulle | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
8 B Avenue Aristide Briand
91290 Arpajon
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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