Entrepreneur individuel • Créée le 05/08/1985
Entrepreneur individuel • Créée le 05/08/1985
Activité
Fabrication de matériel médico-chirurgic...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (1 actifs)
Eric MOUTTE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 333 241 412. Son activité principale déclarée est fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire, code NAF/APE 32.50A. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Eric MOUTTE |
| SIREN | 333 241 412 |
| SIRET (siège) | 333 241 412 00076 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR53333241412 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 05/08/1985 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
41 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
32.50AFabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 32
Groupe: Groupe 32.5
Classe: Classe 32.50A
Total
5
Actifs
1
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Eric MOUTTE | 333 241 412 00076 | Siège social | 01/07/2018 | 389 Chemin de Caumont84470 Chateauneuf-de-Gadagne | Actif |
Eric MOUTTE | 333 241 412 00035 | Établissement fermé | 05/04/2003 | Zi de la Lauze6 Rue Maryse Bastie | Fermé |
Eric MOUTTE | 333 241 412 00043 | Établissement fermé | 01/04/2005 | Le Clos de Morieres3 Rue Manguin | Fermé |
Eric MOUTTE | 333 241 412 00050 | Établissement fermé | 01/09/2007 | Res Jean Moulin Bat B N 1010 Avenue de Lattre de Tassigny | Fermé |
Eric MOUTTE | 333 241 412 00068 | Établissement fermé | 01/01/2009 | 150 Chemin des Ponches84470 Chateauneuf-de-Gadagne | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
389 Chemin de Caumont
84470 Chateauneuf-de-Gadagne
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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