Entrepreneur individuel • Créée le 11/04/1994
Entrepreneur individuel • Créée le 11/04/1994
Activité
Réparation d'autres biens personnels et ...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (1 actifs)
Bernard MOUSSE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 394 564 009. Son activité principale déclarée est réparation d'autres biens personnels et domestiques, code NAF/APE 95.29Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Bernard MOUSSE |
| SIREN | 394 564 009 |
| SIRET (siège) | 394 564 009 00030 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR69394564009 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 11/04/1994 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
32 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
S
Activité (Code NAF)
95.29ZRéparation d'autres biens personnels et domestiques
Domaine d'activité
S - Autres activités de services
Section: S - Autres activités de services
Division: Division 95
Groupe: Groupe 95.2
Classe: Classe 95.29Z
Total
3
Actifs
1
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Bernard MOUSSE | 394 564 009 00030 | Siège social | 01/04/2025 | 6 Lotissement les Glycines34450 Vias | Actif |
Bernard MOUSSE | 394 564 009 00014 | Établissement fermé | 11/04/1994 | Avenue de Beziers34450 Vias | Fermé |
Bernard MOUSSE | 394 564 009 00022 | Établissement fermé | 23/06/2008 | 6 Lot les Glycines34450 Vias | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
6 Lotissement les Glycines
34450 Vias
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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