Entrepreneur individuel • Créée le 01/12/1992
Entrepreneur individuel • Créée le 01/12/1992
Activité
Enseignement de disciplines sportives et...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (0 actifs)
Bertrand MOURLANE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 389 468 778. Son activité principale déclarée est enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs, code NAF/APE 85.51Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Bertrand MOURLANE |
| SIREN | 389 468 778 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 389 468 778 00078 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR24389468778 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/12/1992 |
| Date de cessation | 16/01/2017 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 16/01/2017 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
33 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
P
Activité (Code NAF)
85.51ZEnseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Domaine d'activité
P - Enseignement
Section: P - Enseignement
Division: Division 85
Groupe: Groupe 85.5
Classe: Classe 85.51Z
Total
4
Actifs
0
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Bertrand MOURLANE | 389 468 778 00078 | Ancien siège fermé | 18/07/2016 | Lieu Dit Gignac Bas81340 Saint-Cirgue | Fermé |
Bertrand MOURLANE | 389 468 778 00045 | Établissement fermé | 01/10/1998 | 81140 Castelnau-de-Montmiral | Fermé |
Bertrand MOURLANE | 389 468 778 00052 | Établissement fermé | 01/07/2012 | 14 Rue des Pavillons81000 Albi | Fermé |
Bertrand MOURLANE | 389 468 778 00060 | Établissement fermé | 03/12/2013 | Chemin Saint Exupery9 Placette Jean Monnet | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Lieu Dit Gignac Bas
81340 Saint-Cirgue
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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