Entrepreneur individuel • Créée le 31/07/1986
Entrepreneur individuel • Créée le 31/07/1986
Activité
Autres services personnels n.c.a.
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
8 (1 actifs)
Pascale MOUGIN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 338 663 008. Son activité principale déclarée est autres services personnels n.c.a., code NAF/APE 96.09Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascale MOUGIN |
| SIREN | 338 663 008 |
| SIRET (siège) | 338 663 008 00104 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR75338663008 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 31/07/1986 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
40 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
S
Activité (Code NAF)
96.09ZAutres services personnels n.c.a.
Domaine d'activité
S - Autres activités de services
Section: S - Autres activités de services
Division: Division 96
Groupe: Groupe 96.0
Classe: Classe 96.09Z
Total
8
Actifs
1
Fermés
7
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascale MOUGIN | 338 663 008 00104 | Siège social | 04/01/2020 | 7 Rue Jules Manneval07200 Aubenas | Actif |
Pascale MOUGIN | 338 663 008 00039 | Établissement fermé | 18/04/2000 | 9 Rue du Dauphin73100 Aix-les-Bains | Fermé |
Pascale MOUGIN | 338 663 008 00047 | Établissement fermé | 01/04/2003 | 12 Place des Ecoles07200 Labegude | Fermé |
Pascale MOUGIN | 338 663 008 00054 | Établissement fermé | 28/09/2008 | Quai Lacour07200 Mercuer | Fermé |
Pascale MOUGIN | 338 663 008 00062 | Établissement fermé | 06/10/2008 | 16 Allee des Marronniers07380 Lalevade-d'Ardeche | Fermé |
Pascale MOUGIN | 338 663 008 00070 | Établissement fermé | 01/03/2014 | 8 Avenue de Boisvignal07200 Aubenas | Fermé |
Pascale MOUGIN | 338 663 008 00088 | Établissement fermé | 05/09/2014 | Hameau de Luth23 Quai Quartier les Sauzedes | Fermé |
Pascale MOUGIN | 338 663 008 00096 | Établissement fermé | 01/10/2017 | Bat ARue Baptiste Marcet | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
7 Rue Jules Manneval
07200 Aubenas
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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