Entrepreneur individuel • Créée le 07/04/1998
Entrepreneur individuel • Créée le 07/04/1998
Activité
Débits de boissons
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (1 actifs)
Jean MOSCHIETTO est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 418 367 249. Son activité principale déclarée est débits de boissons, code NAF/APE 56.30Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Jean MOSCHIETTO |
| SIREN | 418 367 249 |
| SIRET (siège) | 418 367 249 00038 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR38418367249 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 07/04/1998 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
28 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
I
Activité (Code NAF)
56.30ZDébits de boissons
Domaine d'activité
I - Hébergement et restauration
Convention collective applicable
Convention collective HCR
Section: I - Hébergement et restauration
Division: Division 56
Groupe: Groupe 56.3
Classe: Classe 56.30Z
Total
3
Actifs
1
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Jean MOSCHIETTO | 418 367 249 00038 | Siège social | 01/11/2009 | 1 Place du Portail30210 Sernhac | Actif |
Jean MOSCHIETTO | 418 367 249 00012 | Établissement fermé | 07/04/1998 | Camping la SoustaAvenue du Pont-du-Gard | Fermé |
Jean MOSCHIETTO | 418 367 249 00020 | Établissement fermé | 26/11/2003 | 1 Grand Rue30210 Sernhac | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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1 Place du Portail
30210 Sernhac
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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