Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1980
Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1980
Activité
Fabrication d'instruments de musique
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (0 actifs)
Jean-Luc MOSCATO est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 318 454 899. Son activité principale déclarée est fabrication d'instruments de musique, code NAF/APE 32.20Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Jean-Luc MOSCATO |
| SIREN | 318 454 899 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 318 454 899 00051 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR69318454899 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/01/1980 |
| Date de cessation | 01/05/2011 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 01/05/2011 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
46 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
32.20ZFabrication d'instruments de musique
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 32
Groupe: Groupe 32.2
Classe: Classe 32.20Z
Total
4
Actifs
0
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Jean-Luc MOSCATO | 318 454 899 00051 | Ancien siège fermé | 01/01/2002 | 7 Chemin des Cantons84150 Jonquieres | Fermé |
Jean-Luc MOSCATO | 318 454 899 00028 | Établissement fermé | 01/10/1994 | Roquecourbe84100 Uchaux | Fermé |
Jean-Luc MOSCATO | 318 454 899 00036 | Établissement fermé | 10/06/1997 | Quartier des PaludsChemin de Combe | Fermé |
Jean-Luc MOSCATO | 318 454 899 00044 | Établissement fermé | 10/05/2001 | Les Paluds460 Che de la Combe | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
7 Chemin des Cantons
84150 Jonquieres
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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