Entrepreneur individuel • Créée le 01/11/2005
Entrepreneur individuel • Créée le 01/11/2005
Activité
Fabrication de produits de consommation ...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (0 actifs)
Stephane MORVAN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 484 860 820. Son activité principale déclarée est fabrication de produits de consommation courante en matières plastiques, code NAF/APE 22.29B. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Stephane MORVAN |
| SIREN | 484 860 820 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 484 860 820 00048 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR57484860820 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/11/2005 |
| Date de cessation | 31/12/2024 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2024 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
20 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
22.29BFabrication de produits de consommation courante en matières plastiques
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 22
Groupe: Groupe 22.2
Classe: Classe 22.29B
Total
4
Actifs
0
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Stephane MORVAN | 484 860 820 00048 | Ancien siège fermé | 01/10/2018 | 36 Rue Anatole France62230 Outreau | Fermé |
Stephane MORVAN | 484 860 820 00014 | Établissement fermé | 01/11/2005 | 2em Etage42 B Rue de la Paix | Fermé |
Stephane MORVAN | 484 860 820 00022 | Établissement fermé | 29/09/2006 | 2nd Etage17 Rue Rothschild | Fermé |
Stephane MORVAN | 484 860 820 00030 | Établissement fermé | 01/07/2009 | 13 Rue des Bateliers80230 Saint-Valery-sur-Somme | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
36 Rue Anatole France
62230 Outreau
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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