Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1967
Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1967
Activité
Hébergement touristique et autre héberge...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (3 actifs)
Jean MORVAN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 406 740 787. Son activité principale déclarée est hébergement touristique et autre hébergement de courte durée, code NAF/APE 55.20Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Jean MORVAN |
| SIREN | 406 740 787 |
| SIRET (siège) | 406 740 787 00048 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR09406740787 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/01/1967 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
59 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
I
Activité (Code NAF)
55.20ZHébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Domaine d'activité
I - Hébergement et restauration
Convention collective suggérée
Convention collective HCR
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: I - Hébergement et restauration
Division: Division 55
Groupe: Groupe 55.2
Classe: Classe 55.20Z
Total
5
Actifs
3
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Jean MORVAN | 406 740 787 00048 | Siège social | 10/01/2019 | 18 Rue de la Corniche en l'Isle22380 Saint-Cast-le-Guildo | Actif |
Jean MORVAN | 406 740 787 00022 | Établissement fermé | 18/11/2007 | 97 Pl Delaporte50600 Saint-Hilaire-du-Harcouet | Fermé |
Jean MORVAN | 406 740 787 00030 | Établissement fermé | 15/02/2008 | 4 Pl du General de Gaulle14230 Isigny-sur-Mer | Fermé |
Jean MORVAN | 406 740 787 00055 | Établissement secondaire | 19/07/2024 | 53 Avenue d'Harcourt14000 Caen | Actif |
Jean MORVAN | 406 740 787 00063 | Établissement secondaire | 12/09/2024 | 16 Quai Amiral Hamelin14000 Caen | Actif |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
18 Rue de la Corniche en l'Isle
22380 Saint-Cast-le-Guildo
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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