Entrepreneur individuel • Créée le 15/09/1980
Entrepreneur individuel • Créée le 15/09/1980
Activité
Extraction de houille et de lignite
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (0 actifs)
Gerard MORVAN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 319 779 476. Son activité principale déclarée est extraction de houille et de lignite, code NAF/APE 05.0A. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Gerard MORVAN |
| SIREN | 319 779 476 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 319 779 476 00021 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR01319779476 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 15/09/1980 |
| Date de cessation | 25/12/2001 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 25/12/2001 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
46 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
B
Activité (Code NAF)
05.0AExtraction de houille et de lignite
Domaine d'activité
B - Industries extractives
Section: B - Industries extractives
Division: Division 05
Groupe: Groupe 05.0
Classe: Classe 05.0A
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Gerard MORVAN | 319 779 476 00021 | Ancien siège fermé | 10/12/2001 | Anse des Muriers97136 Terre de Bas | Fermé |
Gerard MORVAN | 319 779 476 00013 | Établissement fermé | 15/09/1980 | Ld Grand Anse97136 Terre-de-Bas | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
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Anse des Muriers
97136 Terre de Bas
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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