Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1984
Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1984
Activité
Culture de céréales (à l'exception du ri...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (0 actifs)
Joel MORTEMOUSQUE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 328 926 803. Son activité principale déclarée est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses, code NAF/APE 01.11Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Joel MORTEMOUSQUE |
| SIREN | 328 926 803 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 328 926 803 00029 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR03328926803 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/01/1984 |
| Date de cessation | 31/12/2016 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2016 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
42 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.11ZCulture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.1
Classe: Classe 01.11Z
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Joel MORTEMOUSQUE | 328 926 803 00029 | Ancien siège fermé | 01/01/1995 | Le Faure24500 Fonroque | Fermé |
Joel MORTEMOUSQUE | 328 926 803 00011 | Établissement fermé | 01/01/1984 | Chante Aussel24500 Fonroque | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
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Le Faure
24500 Fonroque
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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