Entrepreneur individuel • Créée le 11/04/2014
Entrepreneur individuel • Créée le 11/04/2014
Activité
Fabrication d'autres produits alimentair...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (1 actifs)
Thomas MORIN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 801 346 065. Son activité principale déclarée est fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a., code NAF/APE 10.89Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Thomas MORIN |
| SIREN | 801 346 065 |
| SIRET (siège) | 801 346 065 00031 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR04801346065 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 11/04/2014 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
12 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
10.89ZFabrication d'autres produits alimentaires n.c.a.
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 10
Groupe: Groupe 10.8
Classe: Classe 10.89Z
Total
3
Actifs
1
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Thomas MORIN | 801 346 065 00031 | Siège social | 24/06/2022 | 11 Rue du Porche30430 Rochegude | Actif |
Thomas MORIN | 801 346 065 00015 | Établissement fermé | 11/04/2014 | Camping l'ArdechoisRoute des Gorges | Fermé |
Thomas MORIN | 801 346 065 00023 | Établissement fermé | 01/06/2019 | 1 Chemin de Saint Louis37500 Riviere | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
11 Rue du Porche
30430 Rochegude
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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