Entrepreneur individuel • Créée le 01/09/1985
Entrepreneur individuel • Créée le 01/09/1985
Activité
Élevage de chevaux et d'autres équidés
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Jean MORICE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 414 902 965. Son activité principale déclarée est élevage de chevaux et d'autres équidés, code NAF/APE 01.43Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Jean MORICE |
| SIREN | 414 902 965 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 414 902 965 00030 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR57414902965 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/09/1985 |
| Date de cessation | 15/01/2011 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 15/01/2011 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
41 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.43ZÉlevage de chevaux et d'autres équidés
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.4
Classe: Classe 01.43Z
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Jean MORICE | 414 902 965 00030 | Ancien siège fermé | 15/01/2011 | Le Sainfoin14690 Mesnil-Villement (le) | Fermé |
Jean MORICE | 414 902 965 00014 | Établissement fermé | 01/09/1985 | Le Grand Logis14220 Martainville | Fermé |
Jean MORICE | 414 902 965 00022 | Établissement fermé | 15/01/2002 | 7 Rue du Bocage27300 Plasnes | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Le Sainfoin
14690 Mesnil-Villement (le)
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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