Entrepreneur individuel • Créée le 25/08/1990
Entrepreneur individuel • Créée le 25/08/1990
Activité
Fabrication d’articles de bijouterie fan...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (1 actifs)
Pascale MORETTI est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 379 147 754. Son activité principale déclarée est fabrication d’articles de bijouterie fantaisie et articles similaires, code NAF/APE 32.13Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascale MORETTI |
| SIREN | 379 147 754 |
| SIRET (siège) | 379 147 754 00046 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR31379147754 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 25/08/1990 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
36 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
32.13ZFabrication d’articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 32
Groupe: Groupe 32.1
Classe: Classe 32.13Z
Total
3
Actifs
1
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascale MORETTI | 379 147 754 00046 | Siège social | 01/05/2025 | 6 Impasse des Anemones34340 Marseillan | Actif |
Pascale MORETTI | 379 147 754 00012 | Établissement fermé | 25/08/1990 | Le Petit Clos17113 Mornac-sur-Seudre | Fermé |
Pascale MORETTI | 379 147 754 00038 | Établissement fermé | 15/03/2015 | 6 Rue Andre Ampere34200 Sete | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
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6 Impasse des Anemones
34340 Marseillan
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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