Entrepreneur individuel • Créée le 06/09/1983
Entrepreneur individuel • Créée le 06/09/1983
Activité
Blanchisserie-teinturerie de gros
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (0 actifs)
Pascal MORELLON est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 328 168 042. Son activité principale déclarée est blanchisserie-teinturerie de gros, code NAF/APE 96.01A. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal MORELLON |
| SIREN | 328 168 042 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 328 168 042 00039 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR19328168042 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 06/09/1983 |
| Date de cessation | 31/07/2017 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/07/2017 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
43 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
S
Activité (Code NAF)
96.01ABlanchisserie-teinturerie de gros
Domaine d'activité
S - Autres activités de services
Section: S - Autres activités de services
Division: Division 96
Groupe: Groupe 96.0
Classe: Classe 96.01A
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal MORELLON | 328 168 042 00039 | Ancien siège fermé | 01/02/2017 | 8 Allee du Viaduc69290 Grezieu-la-Varenne | Fermé |
Pascal MORELLON | 328 168 042 00013 | Établissement fermé | 06/09/1983 | [nd][nd] [nd] [nd] [nd] | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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8 Allee du Viaduc
69290 Grezieu-la-Varenne
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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