Entrepreneur individuel • Créée le 01/05/2005
Entrepreneur individuel • Créée le 01/05/2005
Activité
Travaux de menuiserie bois et PVC
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (0 actifs)
Patrick MOREL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 481 596 864. Son activité principale déclarée est travaux de menuiserie bois et pvc, code NAF/APE 43.32A. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Patrick MOREL |
| SIREN | 481 596 864 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 481 596 864 00043 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR48481596864 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/05/2005 |
| Date de cessation | 15/07/2008 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 15/07/2008 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
21 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.32ATravaux de menuiserie bois et PVC
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective suggérée
Convention collective du bâtiment (ouvriers)
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.3
Classe: Classe 43.32A
Total
4
Actifs
0
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Patrick MOREL | 481 596 864 00043 | Ancien siège fermé | 25/03/2008 | 38 Rue Charles Peguy03410 Saint-Victor | Fermé |
Patrick MOREL | 481 596 864 00019 | Établissement fermé | 01/05/2005 | Ld la Haute Epine02540 L'Epine-aux-Bois | Fermé |
Patrick MOREL | 481 596 864 00027 | Établissement fermé | 01/11/2006 | 11 Rue de Nebourg77510 Villeneuve-sur-Bellot | Fermé |
Patrick MOREL | 481 596 864 00035 | Établissement fermé | 01/03/2007 | 16 Grande Rue77580 Coulommes | Fermé |
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
38 Rue Charles Peguy
03410 Saint-Victor
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.